Les LICENCES commerciales permettent aux créatrices de confectionner et de revendre toutes mes créations à partir de mes patrons, y compris celles de mon ouvrage, Ma petite ménagerie en couture !
TROIS formes différentes de licences :
1. sous forme d'étiquettes (lot de 5, du coup pour en avoir 10 il faut commander 2 lots)
Différents modèles :
- des étiquettes "Licence Sacaptiloup " valables sur tous les modèles et mentionnées par "etiquettes licence"
- des étiquettes pour modèles spécifiques (Liah, Zabou ou Adelio/Lubin)
2. sous forme de boutons-pression, 9 couleurs disponibles : Bleu clair, blanc, noir, violet, fuchsia, vert pomme, jaune, orange, bleu moyen (ATTENTION : un bouton-pression est composé d'1 chapeau + 1 partie mâle ou femelle, et non de 4 parties comme pour les boutons KAM décoratifs).
LES BOUTONS KAM SONT DES PRESSIONS DE TAILLE 8 (T 8) Vous pouvez acheter au choix un lot de 5 boutons-pression (A choisir entre Bleu clair ou Blanc), ou alors un lot de 9 boutons-pression de couleurs différentes (1 x chaque couleur)
3. sous forme dématérialisée : Licence "Demat" (ni étiquette, ni bouton-pression, simplement un paiement de votre part), valable au choix pour 1 mois ou 3 mois : la licence démarre le jour de votre achat et dure 30 à 31 jours consécutifs en fonction des mois (sauf février qui est plus court !). Exemple : une licence d'1 mois commencée le 9 décembre sera effective jusqu’au 9 janvier inclu. une licence de 3 mois commencée le 17 octobre sera effective jusqu'au 17 janvier inclu.
Tout achat d'un lot de licences engage l'acheteur au respect et à l'approbation des CGV ci-dessous.
Conditions générales de vente Article 1 – Objet Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) déterminent l’ensemble des droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur à ses Clients. Les produits correspondent à l'ensemble des articles proposés à la vente par Sacaptiloup ®© et Romero Sarah désignés comme le Vendeur. Les commandes correspondent au contrat de vente conclu entre Sacaptiloup/Romero Sarah et le Client de sa boutique en ligne. Par Client nous entendons toute personne physique souhaitant effectuer un achat sur la boutique en ligne. Article 2 – Propriété Intellectuelle Sacaptiloup est une marque déposée. Tous les éléments présents dans la boutique sont la propriété exclusive de la société Sacaptiloup et de Romero Sarah. Ils sont protégés par droit d’auteur et par la propriété intellectuelle. Toute reproduction, exploitation, diffusion, même partielles d’un de ces éléments (des patrons, des tutoriels, des schémas, des vidéos, des photos…) à quelque titre que ce soit et qui dépasserait la sphère privée (usage public ou commercial) sont soumises à autorisation préalable. Article 3 – Prix Les prix des produits sont indiqués en euros et les commandes sont payables en euros. Les frais d’expédition sont la plupart du temps inclus dans les prix. Lorsque ce n’est pas le cas, le client en est informé lors de sa commande. Sacaptiloup et Romero Sarah se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Article 4 – Commandes Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au moment de la validation de votre paiement. La société Sacaptiloup/Romero Sarah se réservent le droit de ne pas enregistrer un paiement, ni de confirmer la commande pour différentes raisons et plus particulièrement en cas d’indisponibilité non prévue des produits. Article 5 – Validation de votre commande Toute commande figurant sur la présente boutique en ligne suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne, dès lors, votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. Un récapitulatif de votre commande vous sera envoyé par e-mail à l’adresse renseignée lors de votre commande. Les CGV seront disponibles sur le site. Article 6 – Livraison Temps de traitement Le temps de traitement pour traiter une commande varie. Pour plus d'informations, consultez les descriptions des articles. Taxes de douane et d'import Les éventuelles taxes de douane et d'import sont à la charge des acheteurs. Sacaptiloup et Romero Sarah ne sont en aucun cas responsable des délais causés par la douane. En cas de grève ou de retard dus aux transporteurs, Sacaptiloup ne peut pas être tenu responsable du retard de livraison Article 7 – Licences commerciales Les licences commerciales permettent aux créateurs et aux artisans de confectionner et de vendre leurs créations réalisées à partir des patrons et tutoriels de la marque SACAPTILOUP (patrons vendus seuls, patrons gratuits et certains modèles du livre Ma petite ménagerie en couture). Les réalisations sous licence Sacaptiloup doivent être faites de manière artisanale et en quantité limité (au nombre de 5 par modèle sous licence). Toute production en grande quantité ou industrielle est donc INTERDITE. Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons vendus et crées par Sacaptiloup, mais un simple droit d’utilisation personnel, non exclusif et non cessible. Seule ROMERO Sarah, créatrice, auteure et gérante de la marque Sacaptiloup reste l'unique propriétaire des patrons sous licence. Sont INTERDITS toutes modifications, adaptations, ou encore évolution du patron. Le client ne peut en aucun cas fabriquer lui-même des étiquettes/boutons-pression de Licence Sacaptiloup. Les patrons (mais également le livre Ma petite ménagerie en couture, dans lequel se trouvent certains modèles sous licence) sont à acheter en supplément, ils ne sont pas inclus dans le tarif de la licence. Les licences commerciales sont appliquées et vendues sous la forme d'étiquettes à coudre ou de boutons-pression à fixer : La licence est matérialisée par une étiquette « Licence Sacaptiloup + nom du modèle » ou un bouton-pression avec le logo et la marque Sacaptiloup, que vous devez coudre/fixer sur chaque article que vous destinez à la vente. Chaque modèle à donc une licence spécifique qui lui est destinée. Les licences sont vendues par pack de 5. Dans le cas de ventes sur internet (réseaux sociaux, boutique en ligne ou autres plateformes...) l’étiquette/bouton-pression devra être clairement visible sur les photos de l’article en question. Article 8 – Retours et échanges Les annulations sont acceptées (jusqu’à 24h après l’achat) Les retours et les échanges ne sont pas acceptés, mais n'hésitez pas à nous contacter en cas de problème avec votre commande. Article 9 – Confidentialité Vos adresses de livraison et de facturation, ainsi que vos coordonnées ne seront utilisés que pour : • Pour communiquer avec vous au sujet de votre commande • Pour traiter votre commande • Pour des raisons légales (comme le paiement des taxes) • Mentions légales : Sacaptiloup ®© et Romero Sarah Statut social : auto-entreprise et artiste-auteure N° SIRET : 800 443 749 000 26 (sacaptiloup) 800 443 749 00026 (Romero Sarah) TVA non applicable, art.293 B du CGI Adresse mail : hoerdt.sarah@gmail.com